En bref : L’assurance Coque et machines couvre les dommages subis par votre propre navire. L’assurance Protection et indemnités couvre votre responsabilité civile envers les tiers. Les propriétaires de navires commerciaux ont besoin des deux garanties, car l’une protège leurs actifs matériels, tandis que l’autre protège leur entreprise contre les réclamations et les poursuites judiciaires potentiellement coûteuses.
Que vous exploitiez un navire de pêche commerciale, un traversier, un bateau d’excursion ou un parc commercial complexe, vos activités quotidiennes dépendent du maintien de vos navires à flot et de leur bon fonctionnement. Toutefois, même les opérateurs expérimentés ne peuvent pas éliminer tous les risques. Une collision, une panne d’équipement, une blessure à bord ou un incident environnemental peut rapidement entraîner des coûts imprévus et mettre votre entreprise en péril.
C’est pourquoi les propriétaires avisés de navires commerciaux s’appuient sur deux types essentiels d’assurance maritime : l’assurance Coque et machinerie ainsi que l’assurance Protection et indemnités. Ensemble, elles permettent de couvrir à la fois les dommages matériels et les risques liés à la responsabilité civile.
Qu’est-ce que l’assurance Coque et machines?
Pour les entreprises maritimes, les navires représentent bien plus qu’un simple équipement. Ils sont essentiels à leurs activités quotidiennes. Si votre navire est endommagé par un sinistre couvert, l’assurance Coque et machines peut vous aider à payer les coûts de réparation ou de remplacement encourus.
Que couvre habituellement l’assurance Coque et machines?
Une police d’assurance Coque et machines couvre généralement les dommages matériels subis par votre navire, notamment les dommages causés :
- à la coque et à la structure du navire;
- aux moteurs, génératrices, chaudières et systèmes de propulsion;
- à l’équipement et au matériel fixés en permanence;
- à l’équipement de navigation et opérationnel.
Qu’en est-il de la responsabilité en cas de collision?
L’assurance Coque et machines peut également inclure une couverture limitée lorsque votre navire est responsable d’une collision avec un autre navire. Cependant, une collision peut engendrer des responsabilités qui vont bien au-delà des dommages causés aux navires impliqués.
Par exemple, une collision pourrait entraîner des dommages corporels, une contamination environnementale, des réclamations pour la marchandise, ou même la nécessité de récupérer une épave. Tandis que l’assurance Coque et machines aide à couvrir les dommages matériels et certaines responsabilités liées aux collisions, l’assurance Protection et indemnités est conçue pour répondre à ces risques plus vastes et plus complexes.
Périls de mer couverts
L’assurance Coque et machines couvre généralement les dommages matériels causés par des événements comme les suivants :
- intempéries et tempêtes;
- collision avec un autre navire;
- impact avec un objet submergé;
- échouage ou échouement;
- incendie, explosion ou naufrage.
Qu’est-ce que l’assurance Protection et indemnités?
La protection de votre navire ne constitue qu’un aspect de la gestion des risques maritimes. Les propriétaires de navires commerciaux ont également besoin d’une protection contre les responsabilités qui peuvent découler de leurs activités en mer. Étant donné que ces activités impliquent des risques particuliers et des considérations juridiques uniques, la couverture standard en matière de responsabilité civile des entreprises pourrait ne pas couvrir tous les risques maritimes.
Que couvre habituellement l’assurance Protection et indemnités?
L’assurance Protection et indemnités est conçue pour couvrir les responsabilités qui vont au-delà des dommages causés à votre propre navire, notamment les suivantes :
- Préjudices : blessures corporelles, maladie ou décès.
- Dommages matériels causés à des tiers : dommages causés à des quais, jetées, ponts, terminaux ou à d’autres navires.
- Pollution et risques environnementaux : frais de dépollution, frais juridiques et responsabilité découlant des déversements de carburant ou de produits chimiques.
- Frais d’enlèvement d’épave : dépenses associées à l’enlèvement d’une épave lorsque les autorités l’exigent.
- Réclamations pour dommages aux marchandises : responsabilité liée à la perte ou aux dommages de marchandise de la clientèle.
- Frais de défense juridique : dépenses encourues pour répondre aux poursuites couvertes.
Pour plusieurs opérateurs, ces responsabilités peuvent dépasser le coût de réparation d’un navire, ce qui fait de l’assurance Protection et indemnités un élément important d’une stratégie globale de gestion des risques.
Pourquoi l’assurance Protection et indemnités est-elle distincte de l’assurance Coque et machines?
Contrairement aux dommages causés à un navire, les réclamations en responsabilité civile peuvent être difficiles à prévoir et, dans certains cas, extrêmement coûteuses. Un incident polluant grave, une demande d’indemnisation pour préjudice corporel important ou un décès peut entraîner des obligations financières qui dépassent de loin le coût de réparation d’un navire.
Dans le passé, ces risques ont conduit les propriétaires de navires à former des associations mutuelles qui mettaient en commun leurs ressources afin de faire face aux risques de responsabilité civile que les assureurs maritimes traditionnels hésitaient à prendre en charge. Bien que l’assurance maritime ait évolué, la distinction reste la même : l’assurance Coque et machines protège le navire lui-même, tandis que l’assurance Protection et indemnités couvre les responsabilités légales découlant de l’exploitation de ce dernier.
Assurance Coque et machines et assurance Protection et indemnités : quelle est la différence?
Caractéristique | Coque et machines | Protection et indemnités |
|---|---|---|
Couverture | Les dommages subis par votre navire | Votre responsabilité civile envers des tiers |
Risque principal | Perte d’actifs | Poursuites et réclamations de tiers |
Exemple 1 | La réparation de votre coque après une collision | Les frais médicaux d’un passager blessé |
Exemple 2 | La réparation ou le remplacement d’un moteur en panne | Les coûts de nettoyage d’un déversement de carburant |
Exemple 3 | Des dommages causés par un incendie dans la salle des machines | Des dommages causés à la marchandise de votre clientèle |
Pourquoi les propriétaires de navires commerciaux ont-ils besoin des deux protections?
L’assurance Coque et machines ainsi que l’assurance Protection et indemnités sont conçues pour fonctionner de concert.
Considérons un scénario courant : Pendant une tempête violente, un navire perd sa gouverne et entre en collision avec un quai. L’impact endommage le navire, blesse un passager et provoque un déversement de carburant dans le port.
Dans cette situation, l’assurance Coque et machines peut contribuer à payer les réparations du navire et de l’équipement endommagé. L’assurance Protection et indemnités pourrait quant à elle couvrir la responsabilité civile liée au déversement de carburant, les dommages causés au quai et les réclamations pour dommages corporels découlant de l’incident.
Chaque police couvre un aspect différent du sinistre. Ensemble, elles offrent une protection d’assurance maritime plus complète en couvrant à la fois les dommages subis par le navire et la responsabilité civile envers les tiers.
Protégez vos activités en mer
Les risques maritimes sont certes imprévisibles, mais l’examen de votre couverture d’assurance ne devrait pas l’être.
Communiquez avec votre courtier ou courtière d’assurance afin de déterminer si vos couvertures Coque et machines ainsi que Protection et indemnités sont adaptées à votre parc, à vos activités et à vos expositions aux risques.
