L’expansion de votre entreprise vers les États-Unis est une étape emballante. Il s’agit d’un signe de croissance et une passerelle vers l’un des plus importants marchés du monde. Les occasions y sont énormes, mais les risques sont également d’un autre ordre. Le cadre juridique américain est complexe, et ce qui protège votre entreprise au Canada n’offre pas forcément la même sécurité au sud de la frontière.
De nombreux propriétaires d’entreprise commettent une erreur grave : ils supposent que leur police d’assurance canadienne sera automatiquement valable à l’étranger. Malheureusement, cela peut entraîner des lacunes de couverture imprévues, des refus de réclamations et des retards coûteux au moment où vous avez le plus besoin de protection.
Ne laissez pas les obstacles liés à l’assurance freiner votre succès. Cette liste de vérification vous guidera à travers les étapes essentielles de la gestion des risques afin de garantir que votre expansion aux États-Unis repose sur des bases solides et sécurisées.
1. Passez en revue vos montants d’assurance canadiens
Votre police d’assurance des entreprises canadienne a très bien protégé votre entreprise au pays, mais la plupart des polices sont soumises à des limites territoriales strictes. Une fois que vos activités, vos employés ou vos produits traversent une frontière internationale, vous pourriez vous retrouver sous-assuré.
La solution est d’assurer l’uniformité de votre couverture dans toutes les juridictions. Les polices spécialisées, comme celles couvrant la « différence de conditions » ou la « différence dans les montants d’assurance », servent de filet de sécurité. Elles comblent les lacunes entre votre police maîtresse canadienne et votre couverture aux États-Unis, vous garantissant ainsi une protection sans faille et sans point faible.
2. Sécurisez la protection sur le terrain
Si vous avez des employés qui se rendent ou travaillent aux États-Unis, vous devrez les protéger adéquatement.
- Indemnisation des travailleurs : Les régimes provinciaux d’indemnisation des travailleurs (comme la CNESST) ne couvrent généralement pas les employés lorsqu’ils travaillent aux États-Unis. Pour protéger votre équipe et votre entreprise, vous avez besoin de l’assurance accidents du travail complémentaire pour l’étranger. Cette couverture offre des prestations médicales, d’invalidité et d’autres prestations essentielles en cas d’accident du travail survenu à l’étranger.
- Assurance auto des entreprises : Les exigences en matière de responsabilité civile aux États-Unis pour les véhicules utilitaires sont souvent beaucoup plus élevées qu’au Canada. Il est probable que votre police d’assurance automobile canadienne doive comporter des avenants spécifiques ou être complétée par une police dédiée aux États-Unis pour être considérée comme valide et suffisante une fois la frontière franchie.
3. Respectez les exigences contractuelles américaines
Lorsque vous commencerez à faire des affaires aux États-Unis, vous constaterez rapidement que les clients, les propriétaires et les partenaires demanderont un certificat d’assurance (COI). Cependant, ils ne contenteront pas de n’importe quel certificat, ils auront besoin de documents bien précis.
Une condition courante est que votre police soit rédigée sur du « papier admis localement ». Cela signifie simplement que votre police d’assurance doit être établie par une compagnie d’assurance titulaire d’un permis et régie dans cet État américain en question. Une police d’assurance canadienne standard ne permet souvent pas de répondre à cette exigence, ce qui pourrait bloquer vos négociations contractuelles.
4. Collaborez avec un assureur canadien disposant d’un réseau mondial
Tenter de gérer soi-même l’assurance américaine est une tâche difficile. Vous pourriez vous retrouver à devoir jongler entre plusieurs courtiers dans différents États, à composer avec des conseils contradictoires et à ne disposer d’aucun point de contrôle central. Ce piège du « faites-le vous-même » peut entraîner des lacunes.
La meilleure solution consiste à travailler avec un seul partenaire d’assurance canadien, soutenu par un solide réseau international.