Vous venez de décrocher un contrat important. Votre équipe est prête à intervenir sur un immense gisement de schiste au Texas ou sur un projet de gazoduc dans le Dakota du Nord. Il s’agit de l’occasion pour laquelle vous avez travaillé. Puis, le contrat-cadre de prestation de services (MSA) de votre client américain vous parvient, et c’est un véritable champ de mines en matière d’assurance.
De nombreux opérateurs énergétiques canadiens pensent à tort que leur police d’assurance nationale répondra aux exigences strictes d’un producteur américain et sont étonnés d’apprendre que ce n’est pas le cas. Ce malentendu courant peut entraîner la perte de contrats, des retards dans les projets et un risque financier important.
Ce guide vous aidera à éviter ces écueils. Nous allons passer en revue les cinq aspects essentiels en matière d’assurance que votre entreprise du secteur pétrolier et gazier doit prendre en compte pour exercer ses activités avec succès et en toute sécurité aux États-Unis.
1. Le défi du MSA : Répondre aux exigences américaines en matière de responsabilité civile
Le problème : Vos clients américains ont recours à des contrats-cadres de prestation de services pour transférer une grande partie des risques à leurs sous-traitants. Votre police d’assurance responsabilité civile générale standard de 2 millions de dollars canadiens ne suffit tout simplement pas à satisfaire leurs exigences.
La solution : Vous devez augmenter vos montants d’assurance. Les contrats américains prévoient souvent des montants de responsabilité de 5 millions de dollars, 10 millions de dollars, voire même plus. C’est à ce moment que l’assurance responsabilité civile excédentaire ou Umbrella entre en jeu. Elle offre une couverture supplémentaire au-delà des montants d’assurance de vos polices sous-jacentes existantes afin de répondre à ces exigences plus élevées.
Ces contrats incluront également des ententes d’indemnisation. En termes simples, cela signifie que vous vous engagez contractuellement à protéger votre client contre les pertes financières, même dans les situations où il est partiellement responsable. Votre police d’assurance doit être suffisamment solide pour appuyer cette importante promesse.
2. Le problème de la pollution : la couverture des déversements et des fuites
Le problème : Une police d’assurance responsabilité civile générale standard peut contenir ce qu’on appelle une « exclusion absolue de la pollution ». Pour un exploitant de pétrole et de gaz, c’est une faille critique. Cela signifie qu’un déversement de carburant, une fuite d’eau de fracturation ou un incident environnemental similaire ne serait probablement pas couvert, vous laissant payer les frais de nettoyage et les dommages de votre poche.
La solution : Vous avez besoin d’une couverture spécialisée. Cherchez une police qui inclut la couverture contre la pollution soudaine et accidentelle. Cette garantie rétablit la couverture pour les événements liés à la pollution, permettant de couvrir les dommages corporels, les dommages matériels et les coûts élevés de dépollution. Pour les travaux à très haut risque, comme la remise en état des sites, une police de responsabilité environnementale (EIL) distincte peut être nécessaire et requise.
3. Bottes, appareils de forage et camions : assurer votre personnel et votre matériel aux États-Unis
Le problème : Vous ne pouvez pas simplement envoyer vos travailleurs et votre matériel canadiens de l’autre côté de la frontière. Le régime provincial d’indemnisation des accidents du travail ainsi que les polices d’assurance automobile et d’équipement canadiennes standard ne sont pas adaptés aux activités menées aux États-Unis.
La solution :
- Pour votre personnel : Vous aurez besoin d’une garantie d’indemnisation volontaire des accidents du travail à l’étranger. Ceci couvre les frais médicaux et le rapatriement pour les employés qui sont blessés sur un chantier aux États-Unis, comme exigé par la loi et le MSA de votre client.
- Pour vos appareils de forage et votre matériel : Votre police d’assurance du matériel d’entrepreneur nécessite une extension aux États-Unis pour protéger vos biens de valeur. Ceci est crucial pour le matériel spécialisé, comme les plateformes de forage et les outils de diagraphie, car le coût des réparations ou du remplacement aux États-Unis peut être très élevé.
- Pour votre parc automobile : Si les camions de votre compagnie traversent la frontière, vous devrez disposer d’avenants d’assurance auto des entreprises valables aux États-Unis. De nombreux États américains exigent des montants d’assurance de responsabilité civile automobile beaucoup plus élevés, souvent un million de dollars américains ou plus.
4. L’incontournable « Polices émise par un assureur agréé » : faire accepter votre certificat d’assurance
Le problème : Le gestionnaire de risques de votre client américain refusera probablement un certificat d’assurance de votre fournisseur canadien. Ils exigent légalement une preuve d’assurance souscrite auprès d’une compagnie agréée dans cet État.
La solution : « Police émise par un assureur agréé » signifie simplement que la police d’assurance est émise par une compagnie agréée par cet État américain précis. Cela donne à votre client l’assurance que la police répond à ses normes locales. Bien que vous aurez toujours besoin d’un courtier américain agréé pour souscrire légalement cette couverture spécifique à l’État, vous n’avez pas à vous donner la peine d’en trouver un vous-même. Un courtier canadien spécialisé peut coordonner directement avec un courtier américain agréé par l’entremise de son réseau mondial. Cela vous permet de conserver le service canadien pratique que vous connaissez déjà, pendant que vos courtiers gèrent en toute transparence la conformité réglementaire et le placement du risque aux États-Unis.
5. Un partenaire, deux pays : la force d’un programme unifié
Le problème : Imaginez que vous deviez gérer seul plusieurs relations directes et sans lien entre elles; traiter avec un courtier en Alberta pour votre couverture canadienne, un autre courtier américain au Texas, et peut-être encore un autre en Pennsylvanie. Gérer directement ces relations de manière indépendante est un véritable casse-tête administratif qui engendre le chaos, coûte cher et prend beaucoup de temps. Cela augmente également considérablement le risque de lacunes dangereuses dans la couverture et de conseils contradictoires.
La solution : Un programme d’assurance transfrontalier unifié permet de rationaliser l’ensemble des processus grâce à un système unique et coordonné.
- Le carrefour : Votre courtier canadien agit comme votre partenaire central et votre seul point de contact. Il gère votre programme international et communiquent directement avec leur courtier partenaire de confiance américain en arrière-plan.
- Les intermédiaires : Le courtier partenaire américain effectue les placements requis au niveau de chaque État, garantissant que vos polices proviennent d'assureurs dûment agréés et conformes.
Cette approche unifiée vous offre le meilleur des deux mondes. Elle garantit que vos contrats d’assurance canadiens et américains s’articulent parfaitement, sans aucune lacune. De plus, si jamais vous deviez présenter une réclamation, celle-ci sera traitée par des experts américains sur place, mais gérée et prise en charge par l’équipe canadienne que vous connaissez bien et en qui vous avez déjà confiance.
Prêt pour votre croissance au sud de la frontière?
Ne laissez pas les exigences complexes en matière d’assurance limiter la croissance de votre entreprise. Opérer dans le secteur de l’énergie aux États-Unis représente une occasion considérable, mais cela nécessite une stratégie d’assurance spécialisée, et non une simple transposition de votre contrat canadien.
Soumissionnez en toute confiance pour votre prochain contrat aux États-Unis. Communiquez avec votre courtier ou courtière pour discuter de la manière dont les solutions spécialisées pour le pétrole et le gaz ainsi que l’expertise transfrontalière peuvent protéger votre entreprise.
