Même si les règles de base de la route s’appliquent toujours lorsque vous conduisez dans un stationnement, il peut être un peu plus difficile de déterminer qui est responsable d’un accident. Le fait d’être considéré comme « responsable » d’une collision pourrait jouer un rôle pour déterminer si vous devez ou non payer votre franchise au moment de faire une réclamation. Cela pourrait également avoir une incidence sur votre prime d’assurance automobile. Bien que les règles pour déterminer la responsabilité varient selon la province, voici quelques exemples d’accidents qui se produisent dans les stationnements et la façon dont la responsabilité peut être déterminée selon chacun des scénarios.

Même si les règles de la route s’appliquent, il est plus difficile de déterminer qui est responsable d’un accident survenu dans un stationnement. Voici des exemples d’accident et des façons de déterminer la responsabilité.

Qui est responsable si votre véhicule est heurté pendant qu’il est stationné?

Si votre véhicule est heurté pendant qu’il est stationné légalement et que vous êtes en mesure d’identifier l’autre conducteur, vous ne serez probablement pas déclaré responsable. Toutefois, si vous ouvrez votre portière et qu’un autre conducteur la frappe pendant qu’elle est ouverte, vous serez probablement déclaré responsable. Bien que la responsabilité en cas de collision avec un véhicule stationné puisse varier selon la situation, votre assureur fera de son mieux pour éviter de vous déclarer responsable, dans la mesure du possible.

Qui est responsable si votre véhicule est frappé en sortant d’un espace de stationnement?

Si vous heurtez un autre véhicule ou si un autre véhicule vous heurte pendant que vous quittez un espace de stationnement et que vous entrez dans l’allée secondaire (l’allée que vous empruntez en sortant de votre espace de stationnement), vous serez probablement déclaré responsable, car les véhicules dans l’allée secondaire ont toujours le droit de passage. Regardez toujours dans les deux directions lorsque vous quittez un espace de stationnement afin d’éviter d’être responsable d’une collision.

Qui est responsable lorsque deux véhicules sortent d’espaces de stationnement se heurtent en même temps?

Dans cette situation, la responsabilité pourrait être partagée moitié-moitié, mais les règles varient légèrement selon les lois provinciales. Règle générale, la responsabilité serait partagée à parts égales lorsque votre assureurFR -opens a pop-up with definition of assureur est incapable de déterminer qui est fautif en fonction des détails de l’accident, ou si deux véhicules se heurtent en même temps pendant qu’ils quittent tous les deux leur espace de stationnement.

Qui est responsable d’une collision dans une allée principale?

Après avoir quitté votre espace de stationnement et conduit jusqu’à l’extrémité de l’allée secondaire, vous vous engagez dans une allée principale ou une « route » à l’intérieur du stationnement. Les véhicules circulant dans ces allées principales ont toujours priorité de passage. Si vous heurtez un autre véhicule pendant que vous tournez sur une allée principale, vous serez déclaré responsable.

Qui est responsable lors d’une collision avec délit de fuite?

Si vous constatez que votre véhicule a été endommagé par un autre véhicule lors d’un délit de fuite, la plupart des assureurs vous demanderont de le signaler à la police dans les 24 heures afin qu’ils considèrent qu’il s’agit d’un accident sans responsabilité. Un délit de fuite est un crime qui doit être signalé aux fins d’enquêtes. Si vous ne signalez pas la collision à la police dans les délais prescrits par votre assureur, vous pourriez être déclaré responsable par votre assureur.

Bien qu’il s’agisse de quelques scénarios courants et d’exemples de la façon dont la responsabilité peut être déterminée après une collision dans un stationnement, de nombreux facteurs et règles entrent en jeu pour déterminer qui est responsable. De plus, ces facteurs varient selon la province. De façon générale, dans les provinces qui suivent un système « sans égard à la responsabilité » ou un système d’indemnisation directe des dommages matériels, la responsabilité d’une collision sera déterminée en fonction de règles précises. Dans les provinces sans système d’indemnisation directe des dommages matériels, la responsabilité sera déterminée en fonction des règles provinciales de la route. Si vous avez des questions sur une situation particulière, il est préférable de parler directement à votre compagnie d’assurance.


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