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Si vous croyez qu’avoir une assurance sans égard à la responsabilité signifie que vous ne serez jamais tenu responsable d’un accident, vous n’êtes pas seul : il s’agit d’une erreur fréquente. Mais dans le monde de l’assurance, « sans égard à la responsabilité » signifie quelque chose de différent.

Bien que le nom semble vouloir faire la différence entre le conducteur responsable et le conducteur non responsable d’un accident, il s’agit plutôt de la façon dont la réclamationFR -opens a pop-up with definition of réclamation d’assurance auto est réglée. Dans un système d’assurance sans égard à la responsabilité, vous réglez toutes vos réclamations auprès de votre propre compagnie d’assurance, peu importe que vous soyez ou non responsable de la collision. Ce système est principalement en Ontario, au Québec, en Nouvelle-Écosse, au Nouveau-Brunswick et à l’Île-du-Prince-Édouard.

Bien qu’il y ait de nombreux éléments dans le système sans égard à la responsabilité, la portion qui vous touche le plus est l’indemnisation directe en cas de dommages matérielsFR -opens a pop-up with definition of l’indemnisation directe en cas de dommages matériels. Dans un système sans égard à la responsabilité, l’indemnisation directe en cas de dommages matériels est la section de votre police d'assurance auto qui couvre les dommages à votre véhicule lorsque vous n’êtes pas responsable d’une collision. Si vous êtes responsable, les dommages à votre véhicule seront couverts seulement si vous avez souscrit l’assurance tous risquesFR -opens a pop-up with definition of tous risques ou l’assurance collisionFR -opens a pop-up with definition of collision. (Note : les protections tous risques et collisions ne sont pas obligatoires dans la majorité des provinces, alors communiquez avec votre courtier pour vous assurer que votre véhicule sera protégé si vous êtes responsable d’un accident.)

Voici qui paiera une réclamation pour des dommages à votre véhicule, selon le responsable de l’accident :

tableau résumant qui paiera votre réclamation auto, selon le responsable de l’accident
  Lorsque vous êtes
responsable
Lorsque vous n’êtes
pas responsable
Système sans égard à la responsabilité (Ontario, Québec, Nouvelle-Écosse, Nouveau-Brunswick et Île-du-Prince-Édouard) Votre assureur paie les dommages à votre véhicule en vertu de votre garantie Collision ou Tous risques. Votre assureur paie les dommages à votre véhicule en vertu de votre Indemnisation directe en cas de dommages matériels. 
Couverture traditionnelle (la majorité des autres provinces) Votre assureur paie les dommages à votre véhicule en vertu de votre garantie Collision ou Tous risques. L’assureur de l’autre conducteur paie les dommages à votre véhicule.

Comment fonctionne l’assurance sans égard à la responsabilité concrètement?

Voici quelques exemples pour vous montrer comment les couvertures d’assurance traditionnelles et les couvertures d’assurance sans égard à la responsabilité fonctionneraient normalement dans le cas d’une collision.

Système d’assurance traditionnel

Caleb et Catherine ont un accrochage à Calgary, où ils habitent tous les deux. Comme Caleb est responsable de la collision et que l’Alberta a un système traditionnel d’assurance, l’assureur de Caleb doit régler la réclamation pour les dommages aux deux véhicules.

Système d’assurance sans égard à la responsabilité

Alex et Anna ont un accident dans la ville où ils habitent, Ottawa, et Anne est responsable de la collision. Comme l’Ontario a un système sans égard à la responsabilité, peu importe le responsable, le résultat est le même. L’assureur d’Anna n’a que les dommages au véhicule d’Anna à rembourser et Alex traitera sa réclamation avec son assureur pour réclamer les dommages à son véhicule. Anna devra payer sa franchise pour Collision, car elle est responsable. Alex, quant à lui, n’aura pas de franchise à payer, à moins qu’il ait choisi d’avoir une franchise pour la garantie Indemnisation directe en cas de dommages matériels sur sa police.

Alors, avec le système sans égard à la responsabilité, si vous êtes responsable d’un accident, votre assureurFR -opens a pop-up with definition of assureur n’aura pas à payer les dommages au véhicule de l’autre conducteur.  

Quels sont les avantages de l’assurance sans égard à la responsabilité pour moi?

L’assurance sans égard à la responsabilité permet de réduire les frais administratifs et de simplifier les processus de réclamation. Votre réclamation peut être réglée beaucoup plus rapidement (et vous recevez votre paiement plus vite). De plus, vous n’avez à traiter qu’avec votre propre compagnie d’assurance pour être remboursé; elle s’occupe de tout le reste. 

Quel sera l’impact d’une réclamation en vertu de la section Indemnisation directe en cas de dommages matériels sur ma prime?

De nombreux éléments peuvent influencer votre prime d’assurance auto, mais si vous êtes impliqué dans un accident et que l’autre conducteur est responsable, cet accident n’a habituellement pas d’impact sur votre primeFR -opens a pop-up with definition of prime, peu importe que votre système d’assurance soit traditionnel ou sans égard à la responsabilité (avec indemnisation directe en cas de dommages matériels).

Si vous vous demandez comment une collision serait traitée sur votre propre police en cas de collision, communiquez avec votre courtier d’assurance auto. Et pendant que vous y êtes, pourquoi ne pas en profiter pour lui demander si vous êtes admissible à un des principaux rabais en assurance auto?


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