Que vous parcouriez un long trajet pour vous rendre au travail ou que vous effectuiez des déplacements professionnels, vous devriez savoir quelles utilisations pour affaires sont couvertes par votre police d’assurance auto des particuliers et lesquelles justifient de modifier votre couverture ou de contracter une police d’assurance des entreprises. Éclaircissons donc le tout pour vous.
Quels types de déplacements professionnels pouvez-vous effectuer avec votre véhicule personnel?
La règle générale est plutôt simple : vous pouvez utiliser votre véhicule pour vous rendre au travail ou à une réunion et rentrer à la maison, mais vous ne pouvez pas utiliser votre véhicule dans le cadre de votre travail, à moins d’avoir la bonne couverture d’assurance. Si des aspects de votre travail nécessitent que vous conduisiez (et ne pouvaient être effectués par quelqu’un qui se rend au travail en autobus, par exemple), vous utilisez probablement votre véhicule pour affaires, ce qui n’est habituellement pas couvert par une police d’assurance auto des particuliers de base.
Quels types de déplacements professionnels ne sont pas couverts par les polices d’assurance auto des particuliers de base?
Si vous utilisez votre véhicule pour l’un des types de services suivants, vous pourriez devoir modifier votre police d’assurance auto des particuliers et aviser votre cabinet de courtage ou de contracter une police d’assurance auto des entreprises :
- Transport rémunéré de passagers (incluant les programmes de transport partagés comme Uber)
- Livraisons commerciales (p. ex., la livraison de pizza, de fleurs, d’alcool, d’équipements ou de marchandises loués ou de matériel dans le cadre de services offerts par une entreprise)
- Transport d’urgence (p. ex., utiliser votre véhicule personnel comme remorqueuse)
- Location de votre véhicule à d’autres (y compris les programmes d’autopartage comme Turo)
Votre compagnie d’assurance pourrait exclure d’autres types de déplacements professionnels de leurs polices d’assurance auto des particuliers. Pour en apprendre davantage, communiquez avec votre cabinet de courtage ou consultez vos documents de police.
Que dois-je déclarer à ma compagnie d’assurance?
Même si vous n’utilisez votre véhicule que pour vous rendre au travail ou à une réunion et revenir à la maison, vous devez le déclarer à votre compagnie d’assurance au moment de contracter votre police d’assurance. Lorsque vous présentez une demande d’assurance auto, vous devez déclarer le nombre de kilomètres que vous parcourez par année et pour vous rendre au travail, si vous utilisez votre véhicule pour à des fins professionnelles ou seulement pour vos déplacements personnels ainsi que l’ampleur de l’utilisation professionnelle, le cas échéant. Assurez-vous d’informer votre courtier ou courtière si votre situation change, que ce soit la distance pour vous rendre au travail ou un nouveau travail qui nécessite l’utilisation de votre véhicule.
Qu’en est-il si j’ai une couverture provenant de l’entreprise pour laquelle je travaille?
Même si une entreprise vous offre une couverture lorsque vous conduisez pour son compte, vous devez quand même aviser votre assureur que vous utilisez votre véhicule personnel à des fins professionnelles. Si vous participez à des services de covoiturage, de livraison ou d’autopartage (comme Uber ou Turo), la police d’assurance des entreprises émise par Economical vous protégera pendant que vous utilisez l’application, selon la province ou le territoire où vous êtes. Il est important de noter que vous serez responsable d’aviser votre courtier ou courtière, ou votre assureur que vous utilisez votre véhicule personnel pour des activités de covoiturage, d’autopartage ou pour des services de livraison. Si vous n’avisez pas votre assureur que vous utilisez votre véhicule personnel à des fins professionnelles, vous risquez de voir votre réclamation refusée ou votre police résiliée, même si l’entreprise pour laquelle vous travaillez offre une couverture lorsque vous conduisez à son compte.
Que se passe-t-il si une collision survient pendant que j’utilise mon véhicule pour affaires?
Si une collision a lieu pendant que vous utilisez votre véhicule personnel pour des activités professionnelles qui ne sont pas couvertes par votre police, vous serez responsable de couvrir les dommages si la compagnie pour laquelle vous travaillez ne vous couvre pas. Votre assureur risque de ne pas vous offrir de couverture si vous faites l’objet d’une poursuite pour des blessures ou des dommages. En plus de rejeter votre réclamation, votre assureur pourrait résilier votre police pour défaut de signaler un changement important et vous devrez trouver un nouvel assureur avant de pouvoir reprendre la route. Si vos activités professionnelles sont assurées par votre police d’assurance auto des particuliers ou par la police d’assurance des entreprises de l’entreprise, vous ne devriez pas avoir de problème.
L’assurance est conçue pour vous protéger lorsque vous en avez le plus besoin. En échange, vous payez votre prime et vous vous engagez à respecter les ententes que renferme votre police. Si vous songez à démarrer votre propre entreprise ou à occuper un nouvel emploi qui implique l’utilisation de votre véhicule, la meilleure chose à faire est de communiquer avec votre courtier d’assurance auto avant de prendre le volant. Votre courtier ou courtière d’assurance peut veiller à ce que vous ayez la couverture dont vous avez besoin, lorsque vous en avez le plus besoin.
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